Déposée le 27 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRUTID'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCOURS domicilié(e) 2180 ROUTE DE BEAUVENE,
07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 993 689 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCOURS SAS,
Mme ROULET NATHALIE domicilié(e) 2180 ROUTE DE BEAUVENE,
07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France.
La marque FRUTID'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCOURS, SAS - 2180 ROUTE DE BEAUVENE,
07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France - SIREN 384993689
DESCOURS SAS,
Mme ROULET NATHALIE - 2180 ROUTE DE BEAUVENE,
07160 SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2000 n°2173574 - Publication au BOPI 2000-05-19
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183872 - Publication au BOPI 1995-04-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 12 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189282 - Publication au BOPI 1995-09-12
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183873 - Publication au BOPI 1995-04-03
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447861 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2020 n°2747294 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-05-06
Fruits conservés, séchés et cuits, gelées aux fruits, confitures de fruits, lait et produits laitiers aux fruits, fruits frais, traitement des matériaux : pressage de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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